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Marques déposées par HEMMEN DOMINIQUE
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MAHETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAHETA
HEMMEN DOMINIQUE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MAHETA EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3170773
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2012
MAHETA de HEMMEN DOMINIQUE

Présentation de la marque MAHETA

Déposée le 20 juin 2002 par HEMMEN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAHETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est HEMMEN DOMINIQUE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MAHETA EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 3 ROUTE DE TACOIGNIERE,78550 RICHEBOURG - 78550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMMEN DOMINIQUE domicilié(e) 3 ROUTE DE TACOIGNIERE,78550 RICHEBOURG - 78550 - France.

La marque MAHETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAHETA est expirée depuis le 20 juin 2012.


HEMMEN DOMINIQUE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MAHETA EN COURS DE FORMATION - 3 ROUTE DE TACOIGNIERE,78550 RICHEBOURG - 78550 - France


HEMMEN DOMINIQUE - 3 ROUTE DE TACOIGNIERE,78550 RICHEBOURG - 78550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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